Le réseau des acteurs de la santé et sécurité au sein de l’académie
Le service SST et le réseau des conseillers de prévention
Le service Santé et Sécurité au Travail (SST) de l’académie de Créteil a vocation à promouvoir une politique de prévention dans l'ensemble des établissements scolaires des premier et second degrés.
Il a pour mission d'aider les directions d’établissement et de service à prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des personnels conformément à la règlementation.
Un réseau de conseillers de prévention académique (CPA) et départementaux (CPD) est mis en place dans l'académie de Créteil afin d’aider et de conseiller les chefs d’établissement, les secrétaires généraux d’EPLE et les directeurs d’école sur les questions relatives à la santé et sécurité au travail.
Le CPA en lien avec les CPD anime le réseau des assistants de prévention.
Conseiller de prévention académique - Rectorat (chef de service) | Yoann REYNAUD | ce.cpa@ac-creteil.fr | 0157026011 |
Chargé de mission SST - Rectorat | Tomás ROLDÁN NAVAS | ce.sst@ac-creteil.fr | 0157026010 |
Conseillère de prévention départementale – Seine-et-Marne | Loïs FEBRISSY | ce.cpd77@ac-creteil.fr | 0164412799 |
Conseiller de prévention départemental – Seine-Saint-Denis | Florent VILLALBA MOLERO | ce.cpd93@ac-creteil.fr | 0143937116 |
Conseiller de prévention départemental – |
Sébastien VÉRY | ce.cpd94@ac-creteil.fr | 0145176207 |
L’inspecteur santé et sécurité au travail (ISST)
Conformément à la règlementation, l’ISST contrôle les conditions d'application des règles, propose toute mesure de nature à améliorer l'hygiène et la sécurité du travail et la prévention des risques professionnels, propose les mesures immédiates et nécessaires aux chefs de service ou d'établissement en cas d'urgence ; a accès librement à tous les établissements, locaux et lieux de travail et se fait présenter les registres prévus par la réglementation et peut assister aux travaux des instances de dialogue social - les formations spécialisées (FS) des comités sociaux d’administration (CSA) académique, spécial académique et spéciales départementales.
ISST – Cédric TESTA : ce.isst@ac-creteil.fr / 0157026008
Les assistants de prévention (APE/APC)
Les assistants de prévention en établissement (APE) pour le second degré, en circonscription (APC) pour le premier degré ou dans les services (APService) sont les acteurs de proximité dans les établissements scolaires et services.
Ils assistent et conseillent le chef d’établissement ou le chef de service auprès duquel ils sont placés, contribuent à la démarche d'évaluation des risques, proposent des mesures pratiques propres à améliorer la prévention des risques, participent à la sensibilisation, l'information et la formation des personnels et assistent aux réunions des commissions d’hygiène et sécurité (CHS) au sein des établissements.
Les instances de dialogue social
Les facteurs de risques psychosociaux (RPS)
- Les six catégories de facteurs de risques psychosociaux
- Vademecum en matière de prévention des RPS
- Guide méthodologique en matière de prévention des risques professionnels et accompagnement des personnels confrontés à des besoins éducatifs particuliers ou à comportement perturbateur
Vous trouverez des documents complémentaires dans la rubrique 4 « Les ressources thématiques à télécharger ».
Les ressources thématiques à télécharger
Décrets
- Décret n°82-453 du 28 novembre 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique
- Décret n°2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'État
Guides d’application
- Guide juridique, application du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
- Guide relatif aux comités sociaux d’administration et aux formations spécialisées de la fonction publique d’État
Parutions au bulletin académique en lien avec la SST
Mise à jour : octobre 2024